SOCIETE NOUVELLE EUROP' ARM, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
97669633
Date de dépôt :
17/03/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/03/2027
Présentation de la marque RTI RECHARGEMENT TIR INTERNATIONAL
Déposée le 17 mars 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE EUROP' ARM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « RTI RECHARGEMENT TIR INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-17 du 25 avril 1997.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE NOUVELLE EUROP' ARM domicilié(e) AVENUE RHIN ET DANUBE, ZI - 72200 - LA FLECHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 308 409 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.
La marque RTI RECHARGEMENT TIR INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97669633.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE NOUVELLE EUROP' ARM, Société par actions simplifiée - AVENUE RHIN ET DANUBE, ZI - 72200 - LA FLECHE - France - SIREN 491308409
Cabinet LAURENT & CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-11
Renouvellement avec limitation le 27 septembre 2007 n°2351883 - Publication au BOPI 2007-09-27
Inscription le 12 avril 2006 - Transmission totale de propriété n°432066 - Publication au BOPI 2006-04-12
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-43
Inscription le 12 avril 2006 - Changement de dénomination n°432067 - Publication au BOPI 2006-04-12
Inscription le 1 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468478 - Publication au BOPI 2008-02-01
Publication - Publication le 25 avr. 1997 au BOPI 1997-17
Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2017 n°2638652 - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-01-27
Distributeurs automatiques de poudre. Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
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